n° 15827
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Formulaire CERFA n° 15827
Vous dirigez une association et vous souhaitez organiser une course cycliste sur la voie publique. Vous voulez connaitre les étapes indispensables au bon déroulement d'une course de vélo sur la voie publique et notamment savoir si vous êtes soumis à une déclaration ou à une autorisation préalable ? Voici les informations à connaître.
La manifestation consiste en des épreuves, La manifestation ne consiste pas en des épreuves chronométrées et regroupe
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❓ Questions fréquentes
Qu'est-ce que le CERFA 15827 ?▼
Vous dirigez une association et vous souhaitez organiser une course cycliste sur la voie publique. Vous voulez connaitre les étapes indispensables au bon déroulement d'une course de vélo sur la voie publique et notamment savoir si vous êtes soumis à une déclaration ou à une autorisation préalable ? Voici les informations à connaître.
Où télécharger le CERFA 15827 ?▼
Le lien « Télécharger le PDF officiel » de cette page renvoie vers le document servi par le portail officiel des formulaires de l'administration française. Vérifiez toujours la version indiquée sur le document avant de l'utiliser.
Comment remplir le CERFA 15827 ?▼
Le formulaire CERFA 15827 doit être rempli avec attention. Consultez les instructions jointes au formulaire pour le remplir correctement.
Informations complémentaires sur le CERFA 15827▼
La manifestation consiste en des épreuves, La manifestation ne consiste pas en des épreuves chronométrées et regroupe