Ancienne référence CERFA 15699
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Questionnaire de santé QS-SPORT pour le renouvellement d'une licence sportive
Ce questionnaire de santé sert à déterminer, dans le cadre prévu pour le renouvellement d'une licence sportive, si le licencié doit présenter un certificat médical. Il comporte neuf questions portant sur des événements de santé survenus au cours des douze derniers mois et sur l'état de santé actuel.
Le document indique que si toutes les réponses sont négatives, le licencié atteste simplement avoir répondu « non » à toutes les questions selon les modalités de la fédération. Si au moins une réponse est positive, il doit consulter un médecin et fournir un certificat médical. Les règles actuelles dépendent toutefois de la discipline, de l'âge et du règlement de la fédération : il faut les vérifier avant toute démarche.
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❓ Questions fréquentes
Le questionnaire QS-SPORT est-il un certificat médical ?▼
Non. Il sert à déterminer si un avis puis un certificat médical doivent être demandés.
Que faire si toutes les réponses sont négatives ?▼
Le document prévoit une attestation selon les modalités de la fédération, sans transmettre le détail des réponses. Il faut aussi vérifier les règles actuelles de la fédération.
Que faire si une réponse est positive ?▼
Il faut consulter un médecin, lui présenter le questionnaire renseigné et fournir un certificat médical si la procédure applicable l'exige.